Déposée le 30 avril 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.V.S. Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « IOSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société B.V.S. Distribution domicilié(e) 86 , bis rue Charles Laffitte, 92200 NEUILLY/SEINE. - France.
La marque IOSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352836.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IOSIS est expirée depuis le 30 avril 1996.
Société B.V.S. Distribution a également déposé les autres marques suivantes : IPSO - FACTO
Société B.V.S. Distribution ( SARL ) - 86 , bis rue Charles Laffitte, 92200 NEUILLY/SEINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41
Inscription le 12 juin 1992 - Transmission de propriété n°63827 - Publication au BOPI 1992-06-12
Inscription - Transmission de propriété n°32832 - Publication au BOPI
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluie, parasols et cannes;fouets et sellerie Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couverture de lits et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Métaux precieux et leurs alliages et produits en ces matieres ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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